M
Mission
faire en sorte que le terrain libéré par la DGAC sur la commune de Chevannes soit affecté intégralement à des activités agricoles et ou de services préservant l'environnement, la santé, la qualité de vie des habitants ainsi que leurs biens et ouvrant des perspectives économiques pour le village, à l'exclusion d'aires d'accueil ou de passage et de zones industrielles et commerciales
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Val d'Essonne
@
Commune & Contact
Commune
Chevannes (91750)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W912009003
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr