SAUVEGARDE DES CHEMINS COMMUNAUX

Dissoute Buno-Bonnevaux 2012-11-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-12-01.

préserver les chemins communaux, véritables liens dans le territoire, qui doivent être inaliénables et accessibles au plus grand nombre ; répertorier tous les chemins de la commune et retrouver leur nom et leur numéro cadastral ; rendre à la circulation des piétons, des animaux et des véhicules verts les chemins encombrés par des cultures, des végétaux divers et toutes barrières et pancartes illicites ; faire respecter leur largeur très souvent amputée ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Buno-Bonnevaux (91720)

Associations de Buno-Bonnevaux

Contact

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Identifiants

RNA
W912007177
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 912P

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.