COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU VAL D'YERRES VAL DE SEINE

Active Brunoy 2004-10-11
M

Mission

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des agents de la communauté d'Agglomération du Val de Seine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brunoy (91805)

Associations de Brunoy

Contact

#

Identifiants

RNA
W912007094
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0912013684
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 912P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr