DEFENSE DES RIVERAINS DU CHANTIER ZOH

Active Ris-Orangis 2002-08-08
M

Mission

defendre et preserver les droits et les interets des riverains et toutes personnes pouvant subir un prejudice du fait de la construction de l'ouvrage de depollution des eaux fluviales dites du zoh situe le long du chemin des glaises ris/grigny

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ris-Orangis (91130)

Associations de Ris-Orangis

Contact

#

Identifiants

RNA
W912006145
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0912012677
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 912P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr