ASSOCIATION DES COMMERCANTS SPINOLIENS 'A.C.S.'

Active Épinay-sous-Sénart 2005-06-02
M

Mission

fédérer les commerces de la ville et favoriser la solidarité ; promouvoir l'image des commerces de ville (manifestation commerciale) ; défendre les intérêts collectifs de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Épinay-sous-Sénart (91860)

Associations de Épinay-sous-Sénart

Siège INSEE

8 RUE ANATOLE FRANCE, 91860 EPINAY-SOUS-SENART

Contact

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Identifiants

RNA
W912005284
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
491397600
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0912013975
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 912P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

associations pour la représentation d'artisans, de commerçants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr