COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CENTRE D'ACTION SOCIALE DE CROSNE

Active Crosne 1989-04-19
M

Mission

gérer les oeuvres sociales en faveur du personnel en activité ou en retraite, afin de resserrer les liens d'amitié qui doivent unir les employés municipaux d'une même ville.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Crosne (91560)

Associations de Crosne

Siège INSEE

35 AVENUE JEAN JAURES, 91560 CROSNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W912003105
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
389515610
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0912006634
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 912P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr