Mission
expression des besoins et des souhaits de la population vertoise en matière d'urbanisme, d'environnement et d'équipement collectifs ; protection présentation et valorisation du patrimoine naturel de la commune et de ses alentours ; protection du cadre de vie des Vertois contre toute pollution visuelle, auditive, olfactive et autres, de tout projet pouvant nuire à l'environnement compte tenu de la qualité et de la sensibilité du milieu naturel, à la tranquillité publique ou à la santé publique
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Val d'Essonne
Commune & Contact
Commune
Vert-le-Petit (91710)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr