COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE ET DU SIMS

Active Boussy-Saint-Antoine 1996-12-10
M

Mission

rechercher des conditions matérielles et morales d'existence des familles, notamment par l'octroi d'aides ou de secours ; d'organiser et de subvenir aux frais des manifestations de toute nature (fête, arbre de noël, etc) ayant pour but de resserrer les liens conviviaux qui doivent unir les employés municipaux d'une même ville

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boussy-Saint-Antoine (91800)

Associations de Boussy-Saint-Antoine

Siège INSEE

5 PLACE DES DROITS DE L'HOMME, 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINE

Contact

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Identifiants

RNA
W912001807
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
420073314
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0912010074
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 912P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr