ASSOCIATION DE CHASSE ET DE GESTION DE LA FAUNE SAUVAGE DE MELUN-SENART

Dissoute Marolles-en-Beauce 1982-04-15
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-12-19.

exploitation du droit de chasse sur les terrains compris dans le perimètre de la ville nouvelle de Melun Sénart

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marolles-en-Beauce (91150)

Associations de Marolles-en-Beauce

Contact

#

Identifiants

RNA
W912001773
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0912001990
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 911S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.