CLUB DES BOIS DU CERF

Active Étiolles 1973-03-12
M

Mission

permettre, aux résidents de la résidence "les bois du cerf", et aux extérieurs, la pratique d'activités sportives, culturelles, créatives ou de loisirs ainsi que l'organisation d'évènements tout en bénéficiant de la mise à disposition des installations destinées à ces activités ; ces activités peuvent être régies par : - une association loi 1901 indépendante ; - un professeur ou animateur de la discipline de façon régulière ou de façon ponctuelle ; - un bénévole résident ; toute nouvelle activité doit être soumise à l'avis du conseil d'administration et sera soumis à l'accord du syndic ; le conseil syndical de la copropriété sera informé de toute nouvelle activité mise en place ; les règles d'utilisation des installations, mises à disposition par la copropriété, comme stipulées dans le règlement intérieur de copropriété, sont précisées dans le règlement intérieur du club ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Étiolles (91450)

Associations de Étiolles

Siège INSEE

57 LES BOIS DU CERF, 91450 ETIOLLES

Contact

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Identifiants

RNA
W912001419
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
330676214
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0912000605
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 912P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr