ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BRUNOY

Dissoute Quincy-sous-Sénart 1978-04-05
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-02-17.

subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de jéhovah ; apporter aide et assistance à toute association poursuivant le même but ; pouvoir d'acquérir, aliéner, louer ou construire terrains et immeubles pouvant servir aux but fixés ; réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice du culte des témoins de jéhovah ; fonctionnement réglé pas les présents statuts en conformité avec la constitution du culte des témoins de jéhovah

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Quincy-sous-Sénart (91480)

Associations de Quincy-sous-Sénart

Siège INSEE

18 RUE DE LA LIBERATION, 91480 QUINCY-SOUS-SENART

Contact

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Identifiants

RNA
W912000535
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
483707253
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0912001185
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 912P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.