M
Mission
réguler les populations de gibier à l'intérieur des dépôts de produits pétroliers de la Société Française Donges Metz (SFDM) afin d'éviter les dégâts aux cultures sur les communes d'ORVEAU, BOUVILLE, D'HUISON LONGUEVILLE, CERNY et GUIGNEVILLE
Domaines
- chasse 👉 Étampois Sud Essonne
@
Commune & Contact
Commune
Bouville (91880)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W911006381
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr