ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET LA DEFENSE DES PROPRIETAIRES DE LA BUTTE D'ITTEVILLE

Active Itteville 1947-06-10
M

Mission

la protection de l'environnement de la zone résidentielle de la Butte d'Itteville ainsi que la défense des propriétés. Toute action destinée à protéger les intérêts des habitants de la Butte, le cas échéant en justice et notamment en matière d'urbanisme, d'aménagement et d'environnement. L'entretien des allées de la Butte. La mise en application des règles édictées dans le cahier des charges du lotissement

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Itteville (91760)

Associations de Itteville

Contact

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Identifiants

RNA
W911005659
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2177
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 911S

Activité

défense des contribuables

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr