CHASSE DU BEAU CHÊNE

Active Dourdan 2013-02-13
M

Mission

d'une façon générale le développement du gibier, sa protection et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par des cessions, échanges ou locations ; et plus particulièrement, dans les conditions ci-dessus indiquées, sur la forêt domaniale de dourdan, lot n°1, concédée à M. Gilles Ravignot, l'un des adhérents aux présentes, par l'office national des forêts (ONF), en vertu d'une convention sous signatures privées en date du 16 avril 2010, avec effet du premier avril deux mille dix, pour prendre fin au 31 mars 2016;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dourdan (91410)

Associations de Dourdan

Contact

#

Identifiants

RNA
W911001468
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 782S

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr