ASSOCIATION DE CHASSE ET DE GESTION DE LA FAUNE SAUVAGE DE SENART

Active Marolles-en-Beauce 2012-10-11
M

Mission

cette association a pour but l'exploitation du droit de chasse sur les terrains compris dans le périmètre de la ville nouvelle de sénart et des communes environnantes et, d'une manière générale, sur les territoires ou elle possèdera le droit de chasse soit par apport, soit par cession ou location, notamment par le développement du gibier et de la faune sauvage, par sa protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des espèces classées nuisibles, la répression du braconnage ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marolles-en-Beauce (91150)

Associations de Marolles-en-Beauce

Contact

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Identifiants

RNA
W911001389
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 911S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr