ASSOCIATION DES CHASSEURS DES PENTES DU VAU A LA VALLEE VIGNERON DE CHALO SAINT MARS (A.C.P.V.V.V.)

Active Chalo-Saint-Mars 2011-06-08
M

Mission

développement du gibier sa protection et son repeuplement; destruction des nuisibles; l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera le droit de chasse par apport et location auprès des propriétaires du dit territoire entre le lieu dit le vau et la vallée vigneron; la protection du milieu cynégétique conformément à la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (zppaup) de Chalo Saint Mars et du plan local d'urbanisme de la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chalo-Saint-Mars (91780)

Associations de Chalo-Saint-Mars

Contact

#

Identifiants

RNA
W911001081
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 911S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr