SOCIETE CIVILE DE CHASSE DE BOISSY LE CUTTE

Active Boissy-le-Cutté 1925-08-10
M

Mission

réunir les adhérents sociétaires de la commune de boissy-le-cutté ainsi que les adhérents sociétaires extérieurs de ladite commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport de propriétaires, soit par cession ou échanges ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boissy-le-Cutté (91590)

Associations de Boissy-le-Cutté

Contact

#

Identifiants

RNA
W911001046
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0911001538
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 911S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr