COMITE DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU PERSONNEL TERRITORIAL DU SUD-ESSONNE (CASC SUD-ESSONNE)

Dissoute Étampes 1979-02-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-12-16.

UNE MISSION DE SOLIDARITE TEMPORAIRE OU EXCEPTIONNELLE, INDIVI- DUELLE OU FAMILIALE A L'EGARD DE TOUS AGENTS, TITULAIRE OU NON. CETTE ACTION EST ETENDUE AUX AGENTS RETRAITES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Étampes (91150)

Associations de Étampes

Siège INSEE

19 RUE REVERSELEUX, 91150 ETAMPES

Contact

#

Identifiants

RNA
W911000278
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
752199604
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0911000570
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 911S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.