COMITE DE BRIERES LES SCELLES DE LA F.N.A.C.A.

Active Brières-les-Scellés 1976-03-16
M

Mission

ENTRETENIR ET RENFORCER LES LIENS DE CAMARADERIE ET DE SOLIDARITE ENTRE LES ANCIENS MOBILISES EN ALGERIE, TUNISIE ET MAROC. LEUR PERMETTRE PAR UNE ACTION CONCERTEE D'ASSURER LA SAUVEGARDE DE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brières-les-Scellés (91150)

Associations de Brières-les-Scellés

Contact

#

Identifiants

RNA
W911000118
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0911000373
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 911S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr