BIEN VIVRE AU VILLAGE

Activité

Mission

prévenir, réduire ou supprimer les nuisances présentes ou futures qui affectent ou affecteront la qualité de vie dans le village de Fontaine (90150) et son environnement ainsi que dans les villages voisins ; les habitants doivent pouvoir mener une vie paisible et sereine, dans un environnement sain et sûr ; les nuisances peuvent être de tout ordre et comprennent tout ce qui peut affecter et réduire la qualité de vie ; il en est ainsi, sans que la liste soit exhaustive, des nuisances sonores, olfactives, des risques sanitaires, de la vitesse dans les agglomérations, du volume du trafic routier, des atteintes à l'environnement ; informer les habitants, être une source d'incitations et de propositions par rapport aux autorités ; Organiser des manifestations pour se faire connaître et/ou générer des ressources ; si son action peut avoir des retombées ou des conséquences bénéfiques par rapport à son objet, possibilité d'agir sur l'ensemble du territoire 90 et au-delà ; utiliser tous les moyens d'action autorisés par les lois et règlements ; engager des recours administratifs ou judiciaires, en se faisant éventuellement représenter par un avocat ;

Commune

Fontaine (90150)

Domaine

  • défense et amélioration du cadre de vie

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W901006300

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 901P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03