AMICALE 90 Active Belfort-Cedex Personnel entreprise W901006262 Créée en 1990 resserrer les liens d'amitié unissant les adhérents Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belfort-Cedex (90022) Identifiants RNAW901006262 HIST.0901003502 Anciennes informations Historique Créée le 29/10/1990, dernière déclaration le 24/06/2020 4 évènements 29/10/1990 Création 21/11/1990 Publication au Journal Officiel 24/06/2020 Dernière déclaration 25/06/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.