COMITÉ DÉPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DU TERRITOIRE DE BELFORT

Activité

Mission

de regrouper les associations sportives affiliées à la FFSpt dont le siège social se situe dans son ressort territorial d'exercer dans son ressort territorial les compétences déléguées par la FFSpT de représenter dans son ressort territorial la FFSpT d'organiser les manifestations officielles relevant de son objet social, à son initiative ou sur délégation de la FFSpT de mettre en œuvre la politique de la FFSpT dans son ressort territorial d'être le relais et l'expression auprès du comité régional et de la Fédération des besoins des associations sportives et de leurs pratiquants de mener toute action complémentaire à la politique fédérale

Commune

Belfort (90000)

Domaines

  • Gymnastique (gymnastique, gymnastique d'entretien, éducation physique, yoga), aérobic

  • associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W901006042

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 901P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03