FOOTBALL CLUB DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE BELFORT Active Belfort Football W901002677 Créée en 1952 pratique du football Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belfort (90000) Identifiants RNAW901002677 HIST.0901001076 Anciennes informations Historique Créée le 25/01/1952, dernière déclaration le 26/06/2017 4 évènements 25/01/1952 Création 14/02/1952 Publication au Journal Officiel 26/06/2017 Dernière déclaration 26/06/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football Football 011075Football (football, futsal) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.