SECTION FEDERALE NORD FRANCHE-COMTE DE LA FEDERATION NATIONALE ANDRE MAGINOT MUTILES VICTIMES DE GUERRE ANCIENS COMBATTANTS RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Active Croix 1991-01-23
M

Mission

créer et maintenir entre ses membres des liens de camaraderie et de solidarité et de leur venir en aide dans leur vie sociale et familiale par tous les moyens en son pouvoir avec toutes mesures

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Croix (90100)

Associations de Croix

Contact

#

Identifiants

RNA
W901002367
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901003531
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr