ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DE MORVILLARS Active Morvillars Sport W901002260 Créée en 1966 pratique du sport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Morvillars (90120) Identifiants RNAW901002260 HIST.0901001552 Anciennes informations Historique Créée le 24/10/1966, dernière déclaration le 26/09/2025 4 évènements 24/10/1966 Création 08/11/1966 Publication au Journal Officiel 26/09/2025 Dernière déclaration 28/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1966-11-08 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.