ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU LYCÉE PROFESSIONNEL ST JOSEPH BELFORT Active Belfort Parents d'élèves W901002111 Créée en 2013 représenter les parents d'élèves du lycée professionnel St Joseph de Belfort Contact WEBwww.apel.asss.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Belfort (90000) Identifiants RNAW901002111 Historique Créée le 04/12/2013, dernière déclaration le 04/12/2013 4 évènements 04/12/2013 Création 04/12/2013 Dernière déclaration 28/12/2013 Publication au Journal Officiel 28/12/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.