COMITE LOCAL F.N.A.C.A. DE DANJOUTIN Active Danjoutin Anciens combattants W901001744 Créée en 1971 resserer les liens d'amitie entre les membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Danjoutin (90400) Identifiants RNAW901001744 HIST.0901001728 Historique Créée le 23/02/1971, dernière déclaration le 23/06/2023 4 évènements 23/02/1971 Création 07/03/1971 Publication au Journal Officiel 23/06/2023 Dernière déclaration 26/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.