TERRITOIRE MONTGOLFIERES Active Vézelois Sports aériens W901001274 Créée en 1994 promotion et usage de la montgolfière Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vézelois (90400) Identifiants RNAW901001274 HIST.0901003915 Historique Créée le 17/01/1994, dernière déclaration le 14/03/2012 4 évènements 17/01/1994 Création 02/02/1994 Publication au Journal Officiel 14/03/2012 Dernière déclaration 14/03/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports aériens Sports aériens 011135Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.