ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA FEDERATION DU PARTI SOCIALISTE 90 Active Belfort Politique locale Politique générale W901001042 Créée en 1993 Financement du parti socialiste 90 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belfort (90000) Identifiants RNAW901001042 HIST.0901003859 Historique Créée le 07/07/1993, dernière déclaration le 14/05/2025 4 évènements 07/07/1993 Création 21/07/1993 Publication au Journal Officiel 14/05/2025 Dernière déclaration 13/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale / Politique générale Politique locale 001015action politique locale Politique générale 001005associations à caractère politique général Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.