ASSOCIATION DU LOTISSEMENT DE LA FERME Active Belfort Communication Locataires & Proprio W901000239 Créée en 1997 Gestion du reseau cable Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belfort (90000) Identifiants RNAW901000239 HIST.0901004338 Historique Créée le 20/01/1997, dernière déclaration le 18/12/2007 4 évènements 20/01/1997 Création 12/02/1997 Publication au Journal Officiel 18/12/2007 Dernière déclaration 02/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Communication / Locataires & Proprio Communication 005000information communication Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.