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Mission
L'étude de l'archéologie, de l'histoire, des sciences, des lettres et des arts
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Grand Sénonais
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Commune & Contact
Commune
Sens (89090)Siège INSEE
5 RUE RIGAULT, 89100 SENSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W893002958
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
481521037
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
48152103700012
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
RUP
89.000.0851
Copié !
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Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
89.000.851
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : RUP (R)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 893S
Activité
préservation du patrimoine
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr