M
Mission
exploitation de la chasse et de la pêche, sur les territoires ou celle-ci détient le droit de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage et, d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Gâtinais en Bourgogne
@
Commune & Contact
Commune
Bussy-le-Repos (89500)Associations de Bussy-le-Repos
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W893002744
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 893S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr