B.A.C. DE COLLEMIERS

Active Subligny 2013-06-17
M

Mission

défendre les intérêts des propriétaires ou explotants qui sont sur le bassin de captage de Collemiers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Subligny (89100)

Associations de Subligny

Contact

#

Identifiants

RNA
W893002638
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 893S

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr