M
Mission
éviter l'aménagement dans la plaine Champbertand d'un terrain d'accueil permanent pour les gens du voyage, réalisation qui serait en opposition avec les destinations actuelles protection des eaux, P.O.S. de Sens, parcours vert, ect et qui serait très dommageable pour le voisinage
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Grand Sénonais
@
Commune & Contact
Commune
Sens (89100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W893002259
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2625
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 893S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr