COMITE D'ACTIONS SOCIALES DE L'YONNE DES ORIGINAIRES DES DEPARTEMENTS ET DES TERRITOIRES D'OUTRE MER

Active Sens 1995-06-09
M

Mission

relayer l'Agence nationale pour l'insertion des travailleurs d'outre-mer, pour la rapprocher davantage de la communauté d'outre-mer

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sens (89100)

Associations de Sens

Contact

#

Identifiants

RNA
W893002186
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2495
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 893S

Activité

Comité, défense d'un emploi

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr