CLUB MOTOCYCLISTE DE LA POLICE NATIONALE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Active Besançon 1990-12-28
M

Mission

développer et faciliter la pratique du sport motocycliste, en vue de maintenir en condition les membres adhérents et de perfectionner leurs qualités de pilotage ; développer et faciliter la pratique des sports mécaniques ; organiser des épreuves dans les différentes disciplines selon les définitions propres à chacune des fédérations concernées par le sport mécanique auxquelles elle souhaite s'affilier ; participer activement aux campagnes de sécurité dans les différentes disciplines du sport mécanique, et plus particulièrement de vulgariser les régles de circulation et les notions de sécurité routière ; réparer, dans la mesure de ses moyens, au bénéfice de ses membres et de leurs ayants droit, les conséquences matérielles des accidents couvert par les contrats d'assurances souscrits ; contribuer par toutes ses actions à mettre en valeur l'image de la Police Nationale et de favoriser tout rapprochement avec la population

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

2 AVENUE DE LA GARE D'EAU, 25000 BESANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W893001435
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
479447088
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2143
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr