OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE
Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2025-04-15
Activité
Mission
soutenir, encourager et provoquer, tous efforts et toutes initiatives tendant à répandre et développer la pratique de l'éducation physique et des sports et le contrôle médico-sportif ; faciliter, dans les mêmes domaines, une coordination des efforts : pour le plein et le meilleur emploi des installations, pour une meilleure efficacité du personnel permanent et des animateurs bénévoles existant sur le territoire intéréssé
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Dissolution
Lieu de declaration :
Département : 89
Préfecture :
Sous Préfecture : Sens
Identifiant annonce : 202500261909
Numéro de l'annonce : 1909
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W893001351
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 2296
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 893S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Dissoute
(D)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03