M
Mission
protéger, conserver le gibier ainsi que la faune locale ; réprimer le braconnage, maintenir une zone réservée et exploiter rationnellement la chasse sur tous les immeubles ruraux des propriétaies de Saint Clément se trouvant sur le finage de Saint Clément, Sens, Saint Denis, Soucy, dont la chasse sera abandonnée gratuitement à l'association régulièrement déclarée
Domaines
- chasse 👉 Grand Sénonais
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Clément (89100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W893001330
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0241
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 893S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr