COMITE D'ENTENTE DES ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS, VICTIMES DE GUERRE, ET ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES DU SENONAIS

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2025-07-25

Activité

Mission

resserrer les liens qui doivent unir tous les groupements d'anciens combattants, victimes de guerre, issues de la guerre, à vocation patriotique ; faciliter les démarches des groupements, donc étudier et solutionner les cas d'espèces pouvant intéresser les membres des associations faisant partie du Comité d'Entente ; apporter à ses membres le secours moral et éventuellement le secours matériel ; marquer sa présence à toutes les cérémonies ou manifestations d'anciens combattants, victimes de

Commune

Sens (89100)

Domaine

  • anciens combattants

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Dissolution

Lieu de declaration :

  • Département : 89
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Sens

Identifiant annonce : 202500361907

Numéro de l'annonce : 1907

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W893000698

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0751

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 893S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03