ASSOCIATION COMMUNALE DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE SAINT VALERIEN

Active Saint-Valérien 1937-08-31
M

Mission

discipliner la chasse sur le territoire de la commune et assurer le repeuplement du gibier et la répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Valérien (89150)

Associations de Saint-Valérien

Contact

#

Identifiants

RNA
W893000346
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0351
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 893S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr