SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE SAINTE COLOMBE

Active Sainte-Colombe 1926-08-03
M

Mission

CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Colombe (89440)

Associations de Sainte-Colombe

Contact

#

Identifiants

RNA
W892005689
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
976
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 892S

Observation : date création non certifié Ancien titre société de chasse communalisation de ste colombe près l'isle

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr