M
Mission
veiller à l'application de la législation en vigueur relative à l'entretien de tous les biens actuels et à venir de la commune de Sennevoy-le-Bas, ainsi qu'à la conservation en bon état de tout le patrimoine qui existe et qui est mis sous la protection du 1er magistrat de la commune et de ses adjoints.
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Le Tonnerrois en Bourgogne
@
Commune & Contact
Commune
Sennevoy-le-Bas (89160)Associations de Sennevoy-le-Bas
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W892005553
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2452
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 892S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr