LES TRAINS EURO-MORVAN

Active Chastellux-sur-Cure 1996-04-26
M

Mission

tout ce qui concerne le rail, les dessertes ferroviaires de la Bourgogne dans le cadre du réseau S.N.C.F. et européen en tenant compte de la complémentarité des modes de transport souhaité par le plan d'aménagement du territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chastellux-sur-Cure (89630)

Associations de Chastellux-sur-Cure

Contact

#

Identifiants

RNA
W892005113
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
01996
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 892S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr