M
Mission
D'affermer tous cantonnements, ainsi que tout droit de pêche appartonint soit à l'Etat, soit aux communes, soit à des particuliers; favoriser le repeuplement des Cours d'eau; concourir à hv répression du braconnage, à l'assainissement des eaux, et encourager la .surveillance
Domaines
- pêche 👉 Avallon, Vézelay, Morvan
@
Commune & Contact
Commune
Avallon (89200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W892004805
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
NC
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 892S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr