ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU CADRE DE VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT DE BROSSES (ASCVEB)

Active Brosses 2018-11-15
M

Mission

Défense et protection du cadre de vie et de l'environnement de la commune de Brosses et de la région Bourgogne ; l'association observe et étudie les problématiques de cadre de vie, de sécurité et d'environnement, informe la population et les élus de ses réflexions, propose des pistes pour des solutions ou des actions de protection, intervient auprès des législateurs, des exécutifs et des tribunaux compétents pour qu'ils promeuvent, appliquent ou fassent appliquer les règlementations protectrices et alternatives de l'environnement, de la santé et du cadre de vie et agit par les moyens autorisés par la loi

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Brosses (89660)

Associations de Brosses

Contact

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Identifiants

RNA
W892004526
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 892S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr