SOCIÉTÉ DE CHASSE DE SENNEVOY LE HAUT

Active Sennevoy-le-Haut 2018-05-11
M

Mission

Grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis en vu du développement du gibier par la protection, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse soit par apport des sociétaires, soit par cession ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sennevoy-le-Haut (89160)

Associations de Sennevoy-le-Haut

Contact

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Identifiants

RNA
W892001503
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 892S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr