M
Mission
grouper tous les chasseurs, porteurs de permis, les propriétaires, les locataires ou les adjudicataires du droit de chasse, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue de développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles et la répression du braconnage
Domaines
- chasse 👉 Le Tonnerrois en Bourgogne
@
Commune & Contact
Commune
Ancy-le-Franc (89160)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W892000817
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 892S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr