SYNDICAT COMMUNAL DE CHASSE DE VASSY-ETAULES

Active Étaule 1937-08-30
M

Mission

défendre le gibier contre le braconnage et aider son repeuplement par tous les moyens ; se réunir et fonder une société de chasse sur les terres bois et prés d'Etaules au mieux des intérêts de chacun

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Étaule (89200)

Associations de Étaule

Contact

#

Identifiants

RNA
W892000535
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
632
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 892S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr