ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'AISY-NUITS-RAVIERES-PACY-TANLAY

Active Argenteuil-sur-Armançon 2003-12-23
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; effectuer tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole,tels des inventaires piscicoles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Argenteuil-sur-Armançon (89160)

Associations de Argenteuil-sur-Armançon

Siège INSEE

14 RUE DU PONT, 89160 ARGENTEUIL-SUR-ARMANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W892000362
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
494426596
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
480
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 892S

Activité

pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr