ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE FLOGNY LA CHAPELLE "LA GAULE BOURGUIGNONNE"

Active Flogny-la-Chapelle 1925-03-19
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; effectuer tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole,tels des inventaires piscicoles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Flogny-la-Chapelle (89360)

Associations de Flogny-la-Chapelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W892000360
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
881
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 892S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr